Norm'Info - Consultation EN ISO 16140-3:2021/A1:2025

Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 09/02/2025

Suivie par la Commission :

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé:

Le présent amendement modifie la norme homologuée NF EN ISO 16140-3, de février 2021.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
L'enquête publique ne porte que sur l'amendement qui sera incorporé à la norme d'origine au moment de sa publication. La norme publiée portera la référence NF EN ISO 16140-3/A1 et remplacera la norme homologuée NF EN ISO 16140-3 , de février 2021 qui sera donc annulée.