| Suivie par la Commission : | Vehicules habitables de loisirs | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Révision de document | ||
| Résumé: | |||
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Le présent document s'applique aux résidences mobiles de loisir telles que définies au paragraphe 3.1 et destinées à être installées sur un terrain de camping caravanage classé ou sur un parc résidentiel de loisirs. Le présent document ne s’applique pas aux caravanes qui constituent l’habitat permanent de leurs utilisateurs. Le présent document définit les résidences mobiles de loisirs et spécifie leurs modalités d'installation. Voir plus Voir moins |
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| Informations complémentaires : | |||
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