Suivie par la Commission : | Pêches et produits aquatiques | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Nouveau document | ||
Résumé: | |||
Le présent document spécifie les exigences relatives aux manuels utilisateur et à l'étiquetage qui accompagnent les engins de pêche et équipements d'aquaculture contenant du plastique et conçus selon les principes de circularité et de recyclabilité, afin d'assurer la traçabilité et une gestion adaptée sur l'ensemble du cycle de vie de leurs composants. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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