| Suivie par la Commission : |
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Nouveau document |
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| Résumé: |
Le présent document AC modifie les articles 1, 3, 4, 6 et 7 de la norme homologuée NF EN 61170, de juillet 2009.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.
Amendement AC à la norme française homologuée NF EN 61770, de juillet 2009.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
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