Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu’un organisme : a) doit démontrer son aptitude permanente à fournir des produits et assurer la prestation de services qui soient conformes aux exigences du client et aux exigences légales et réglementaires applicables ; et b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l’application efficace du système, y compris les processus pour l’amélioration du système et l’assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables. Toutes les exigences du présent document sont génériques. Le présent document est applicable à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, les produits qu’il fournit ou les services dont il assure la prestation.

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