| Suivie par la Commission : |
Mesure et commande dans le processus industriel |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Nouveau document |
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| Résumé: |
Le présent document modifie l'introduction, les articles 4 à 6, 9, des annexes ZA, ZZ et ajoute de l'annexe H,
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
C46-050-2-6/AAPR
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Amendement AA à la norme homologuée NF EN IEC 61326-2-6, d'août 2025.
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