Le présent amendement modifie l’Article 2 "Références normatives", l’Article 3 "Termes et définitions", le 4.1 "Géneralités", le 4.2 "Marquages obligatoires", le 4.3 "Marquages supplémentaires", le 4.4 "Autres marquages", le 5.7.1 "Généralités", le 5.7.2 "Pression maximale admissible, PS", le 5.7.3 "Température maximale admissible, TSmax", le 5.7.4 "Température minimale admissible, TSmin", l’Annexe A " Relation des informations de marquage et d’étiquetage pertinents pour les appareils de robinetterie industrielle dans le domaine d’application de la règlementation européenne pour les équipements sous pression". et la Bibliographie.

Le présent amendement ajoute une nouvelle Annexe B, informative, "Exemples d’exigences de marquage".

Le présent amendement modifie l’Annexe ZA " Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles concernées de la Directive 2014/68/UE (Directive Equipements Sous Pression".

L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.

Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.