Consultation PR NF EN 12896-1

Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 10/02/2026

Suivie par la Commission :	Transport public	Origine des travaux :	Française
		Motif :	Révision de document

Résumé:
Le présent document reprend les structures de données utilisées par tous les autres domaines de données de Transmodel. Il se compose des packages de données suivants: - versions et validité; - responsabilité; - cadre générique; - composants réutilisables; - cadres explicites relatifs aux données génériques. Voir plus Voir moins

Informations complémentaires :
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise. Remplace la norme homologuée NF EN 12896-1, de mars 2017. Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation. Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.

1. Je télécharge les documents utiles (projet, tableau de
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