Publication

Passation électronique des marchés publics - Exécution - Partie 1 : chorégraphies

NF EN 17017-1

Suivie par la Commission :

Information et Communication - Normes sans suivi français

Origine des travaux :

Française

Motif :

Info non disponible

Résumé :

<h1>1 Domaine d'application</h1> <h1>2 Références normatives</h1> <h1>3 Termes et définitions</h1> <h1>4 Environnement commercial et exigences commerciales de haut niveau</h1> <h1>5 Procédures</h1> <h1>6 CEN TC 440 - Transactions concernées</h1> <h1>Annexe A Aperçu des articles et paragraphes entrant dans le cadre de l'utilisation dérivée</h1> <h1>Bibliographie</h1>

Informations complémentaires :

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, ...).

En vue d'améliorer la qualité de ces documents, un dispositif de retour d'expérience a été mis en place auprès des utilisateurs. L'information recueillie permettra en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.

Afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, AFNOR vous invite à répondre à ce questionnaire.

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