1 Domaine d'application Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, la construction et l'installation des systèmes de traitement des eaux usées sur les petits navires. Ce document ne traite pas des systèmes de rétention des déchets, ni de la prévention des rejets accidentels de polluants (huile, carburant, etc.) par-dessus bord. Il ne traite pas des limites techniques de rejets d'une unité de traitement des eaux usées, celles-ci étant soumises à certaines réglementations internationales et nationales.

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