Norm'Info - Consultation PR NF EN 16039

Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 10/04/2026

Qualité de l'eau - Guide pour l'évaluation des caractéristiques hydromorphologiques des lacs

PR NF EN 16039

Suivie par la Commission :

Qualité écologique des milieux aquatiques

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé:

Le présent document s’applique aux lacs, qui sont des masses d’eau occupant un ou plusieurs bassins, d’une superficie généralement supérieure à 1 ha (0,01 km2) et d’une profondeur maximale (à la cote moyenne) supérieure à 1 m. Tous les types de lacs permanents et temporaires, qu’ils soient naturels, modifiés ou artificiels, d’eau douce ou d’eau saumâtre, à l’exception des systèmes régulièrement en connexion avec la mer, sont considérés dans le présent document.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Remplace la norme homologuée NF EN 16039, de novembre 2011.

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