Bouteilles à gaz transportables - Bouteilles entièrement bobinées en matériaux composites

PR NF EN 12245:2022/prA1

Suivie par la Commission :

Origine des travaux :

Française

Motif :

Info non disponible

Résumé :

Le présent Amendement modifie l'avant-propos européen, les Articles 5.2.4.3, 5.2.10.2,5.2.10.3 et l'Annexe A.2.4.

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
Cette enquête publique est soumise à la version française et anglaise
Cette enquête publique porte sur un Amendement 1.

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