Amendement 1 - Appareils électrodomestiques - Aptitude à la fonction - Eau pour les essais

PR NF EN IEC 60734/A1

Suivie par la Commission :

Origine des travaux :

Française

Motif :

Info non disponible

Résumé :

Le présent amendement A1 modifie l'introduction, le domaine d'application, les articles 3 à 8 de la norme homologuée NF EN 60734, de février 2013.

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.
Amendement A1 à la norme française homologuée NF EN 60734, de février 2013.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

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