Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

PR NF DTU 20.12 P2

Suivie par la Commission :

Gros oeuvre de toiture

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d’exécution des 63 éléments de gros-œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d’étanchéité, dans le champ d’application de la norme NF DTU 20.12 P1-1 (CCT). Les travaux d'étanchéité font l'objet de la norme NF DTU 43.1 et NF DTU 43.2. Lorsque le CCT admet plusieurs solutions, les DPM (Documents Particuliers du Marché) doivent préciser celle qui est retenue.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.

Je réponds à l’enquête en ligne

1. Je commente la proposition de norme
2. Je donne ma position
3. J’envoie ma réponse

RÉPONDRE À L'ENQUÊTE

Télécharger les documents utiles

Je complète le tableau de commentaire hors ligne

1. Je télécharge les documents utiles (projet, tableau de
commentaires et document d'aide)
2. Je complète le tableau de commentaires hors ligne
3. Je reviens sur le site pour charger mon tableau complété
et transmettre ma position