Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d'étanchéité

PR NF EN ISO 12216

Suivie par la Commission :

Petits navires

Origine des travaux :

Française

Motif :

Info non disponible

Résumé :

Le présent document spécifie les exigences techniques et les méthodes d’essai pour les fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes sur les petits navires. Il prend en compte le type de bateau, sa catégorie de conception et l'emplacement de l'équipement. Les équipements pris en compte dans le présent document sont uniquement ceux qui sont critiques pour l'étanchéité du bateau. Les dispositifs ouvrants et non-ouvrants installées en dessous de la zone I (voir le 3.5.2) sont exclus du domaine d’application du présent document.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Remplace la norme française homologuée NF EN ISO 12216, d'octobre 2022 et ses amendements A1, d'octobre 2022 et A11, d'avril 2023.
Cet avant-projet de norme harmonisée vient à l'appui des exigences essentielles de la directive 2013/53/UE – voir Annexe ZA.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

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