Examen systématique – NF et FD
Date de clôture : 31/08/2026
Amendements du sol et supports de culture - Principes directeurs pour la sécurité des utilisateurs, de l'environnement et des plantes
FD CR 13455
| Suivie par la Commission : | Dénominations, spécifications, marquage | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Nouveau document | ||
Résumé : |
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<h1>Avant-propos</h1> <h1>1 Domaine d'application</h1> <h1>2 Termes et définitions</h1> <h1>3 Description des phénomènes dangereux et des produits</h1> <h1>4 Étude de la sécurité des produits</h1> <h1>5 Récapitulatif des phénomènes dangereux et actions recommandées correspondantes</h1> <h1>Annexe A (informative) Contexte</h1> <h1>Annexe B (informative) Limites des métaux dans les amendements du sol et supports de culture, note de discussion</h1> <h1>Annexe C (informative) Limites des métaux lourds dans les amendements du sol : principes directeurs pour la discussion</h1> <h1>Annexe D (informative) Proposition d'élaboration de valeurs préventives pour le sol</h1> <h1>Annexe E (informative) Priorités de travail pour le GT 2</h1> <h1>Bibliographie</h1> |
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Informations complémentaires : |
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