Atmosphères explosives - Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent "q"

PR NF EN 60079-5/A2

Suivie par la Commission :

Origine des travaux :

Française

Motif :

Nouveau document

Résumé :

Le présent Amendement modifie les Articles 2, 4.2.1 et 5.2.2.

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
Amendement 2 – Atmosphères explosives – Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent "q"
L'enquête publique est soumise en version française et anglaise.
Amendement 2

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