Suivie par la Commission : | CF/Cercueils | Origine des travaux : | Française |
Motif : | Nouveau document | ||
Résumé: | |||
Le présent document a pour objet de définir l'aptitude à l'usage de tous types de cercueils quelle que soit leur nature, composition ou forme. Les cercueils de dimensions exceptionnelles ne sont pas concernés par ces spécifications. Les cercueils sont essayés complets avec les dispositifs nécessaires à leur fermeture, avec 4 poignées de portage posées et la cuvette d'étanchéité en place. Les cuvettes d'étanchéité doivent être accompagnées de leur certificat d'agrément, conformément à la législation. Suivant la réglementation en vigueur, il doit être possible d'apposer sur le cercueil deux cachets de cire (revêtus du sceau de la Mairie) [art. R. 2213-48 du code général des collectivités locales] matérialisant la fermeture du cercueil. Au sens de la présente spécification, le cercueil de référence est celui de longueur nominale 1,85 m. Dans les autres cas, les dimensions du cercueil qui détermineront certaines valeurs d'essais sont précisées en 4.2. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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