| Suivie par la Commission : |
Appareil à pression (UPV) |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent amendement modifie les articles de l'Annexe C "Conception par analyse - Méthode basée sur les catégories de contraintes".
Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2014/68/UE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.
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| Informations complémentaires : |
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. L'enquête publique ne porte que sur l'amendement qui sera incorporé à la norme d'origine au moment de sa publication. La norme publiée portera la référence NF EN 13445-3 +A19 et remplacera la norme homologuée NF EN 13445-3 V3, de décembre 2014 qui sera donc annulée.
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