Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

NF EN 16890/IN1

Suivie par la Commission :

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent amendement modifie l'article 2, 3, 5, 8, 9, et A de la norme homologuée NF EN 16980 de naissance.

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
L'enquête publique ne porte que sur l'amendement qui sera incorporé à la norme d'origine au moment de sa publication. La norme publiée portera la référence NF EN 16890/A1 et remplacera la norme d'avril 2018 qui sera donc annulée.