Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

NF DTU 40.11 P2

Suivie par la Commission :

Travaux de couvertures en ardoises

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de couvertures en ardoises, dans le champ d'application du NF DTU 40.11 P1-1.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.