Médecine bucco-dentaire - Ressorts hélicoïdaux à usage orthodontique - Amendement 1

NF EN ISO 17254/A1

Suivie par la Commission :

Origine des travaux :

Française

Motif :

Nouvelle norme

Résumé :

Le présent amendement modifie l'article 5, de la norme homologuée NF EN ISO 17254, de Octobre 2016.

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.