Biocombustibles solides - Vocabulaire

NF EN ISO 16559

Suivie par la Commission :

Biocombustibles solides

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent document établit la terminologie et les définitions liées aux biocombustibles solides. D'après le domaine d'application de l'ISO/TC 238, le présent document ne couvre que les matières premières et les matières issues de processus provenant de : — la sylviculture et l'arboriculture ; — l'agriculture et l'horticulture ; — l'aquaculture.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.
Remplace la norme homologuée NF EN ISO 16559, de Juillet 2014.