| Suivie par la Commission : |
Véhicules routiers Europe |
Origine des travaux : |
Européenne |
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Motif : |
Nouveau document |
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| Résumé: |
Le présent document définit les procédures d'évaluation de la performance des PEMS (systèmes portatifs de mesure des émissions) qui sont utilisés pour les mesures sur route d'émissions d'échappement de véhicules légers, sur la base d'une procédure d’essai commune simulant la gamme des conditions rencontrées pendant des essais sur route.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les 2 versions (française et anglaise) de ce projet.
Il vous est proposé de relire le texte en français et de fournir vos commentaires techniques en anglais, afin qu'ils puissent être fournis lors du vote Français sur ce projet.
Dans le cas où vous auriez des commentaires concernant la traduction en français du document, vous pouvez faire ces commentaires en français. Ils serviront à améliorer le texte avant sa publication.
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