| Suivie par la Commission : |
Documentation technique de produits - Conventions générales |
Origine des travaux : |
Internationale |
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Motif : |
Revision de norme |
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| Résumé: |
Le présent document établit et définit les termes utilisés dans la documentation technique de produits relatifs aux dessins techniques, à la définition de produits et à la documentation associée dans tous les champs d'application.
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française et anglaise.
Remplace la norme homologuée NF EN ISO 10209, d'Octobre 2012.
La version française de cet avant-projet de norme n'a pu faire l'objet à ce stade d'une vérification par un expert technique. Les lecteurs sont invités à faire part de leurs commentaires sur la pertience de cette version française au regard de la version anglaise.
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