NormInfo

tutoriels

Enquête Publique – Norme volontaire

Date de clôture : 02/09/2020

Déontologie de l'ostéopathie.

PR NF S99-802

Suivie par la Commission : Services en ostéopathie Origine des travaux : Française
    Motif : Nouveau document

Résumé :

Le présent document précise le cadre déontologique favorisant un exercice satisfaisant de l’ostéopathie.

Voir plus Voir moins

Informations complémentaires :
  • L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.

  • Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.

  • Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

Je réponds à l’enquête en ligne

  • 1. Je commente la proposition de norme
  • 2. Je donne ma position
  • 3. J’envoie ma réponse
OU

Je complète le tableau de commentaire hors ligne

  • 1. Je télécharge les documents utiles (projet, tableau de
    commentaires et document d'aide)
  • 2. Je complète le tableau de commentaires hors ligne
  • 3. Je reviens sur le site pour charger mon tableau complété
    et transmettre ma position