| Suivie par la Commission : |
Revêtements de sol résilients, textiles et stratifies |
Origine des travaux : |
Européenne |
| |
|
Motif : |
Révision de document |
|
| Résumé: |
Le présent amendement modifie l'article 1, les paragraphes 3.3 et 4.2 ainsi que l'Annexe H, de la norme homologuée NF EN 13329, d'Avril 2016.
Voir plus
Voir moins
|
|
| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative. Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française et anglaise.
L'enquête publique ne porte que sur l'amendement qui sera incorporé à la norme d'origine au moment de sa publication. La norme publiée portera la référence NF EN 13329+A2 et remplacera la norme NF EN 13329+A1, de Novembre 2017, qui sera donc annulée.
|
