Le présent document spécifie les exigences techniques de sécurité et les mesures de protection relatives à la conception, la fabrication et la fourniture (y compris l’installation et le démontage avec des dispositions pour le transport et la maintenance) des fraiseuses, des centres d’usinage et des machines transfert conçues pour une utilisation continue, destinés à couper des métaux à froid et autres matériaux incombustibles à froid. Sont exclus le bois ou des matériaux ayant des caractéristiques physiques similaires à celles du bois (tels que définis dans l’ISO 19085-1), et à celles du verre, de la pierre et des produits en pierre artificielle/agglomérée (tels que définis dans la NF EN 14618). Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE « Machines » sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l’Union Européenne.

Remplace la norme homologuée NF EN ISO 16090-1 d'avril 2018.

Par rapport au document remplacé, les principales modifications portent sur :

- la mise à jour des références normatives,

- l'ajout de définitions,

- la modification des Tableaux 2, Liste des phénomènes dangereux et des situations dangereuses significatifs, et 4, Méthodes de vérification,

- la modification du paragraphe 5.2.5.2, Exigences supplémentaires pour le(s) changeur(s) d’outil,

- la mise à jour des Tableaux J.1 à J.22 (Fonctions de sécurité).

Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.