Le présent document donne des lignes directrices relatives à la conception et l’utilisation de l’évaluation de la performance environnementale (EPE) au sein d’un organisme. Il est applicable à tout organisme, indépendamment de sa catégorie, sa taille, sa situation géographique et sa complexité. Le présent document ne définit pas de niveaux de performance environnementale. Il n’est pas destiné à être utilisé pour définir toute autre exigence de conformité d’un système de management environnemental (SME). Les recommandations fournies dans le présent document peuvent être utilisées afin d’appuyer l’approche spécifique d’un organisme en matière d’EPE y compris son engagement de conformité avec les exigences légales et autres exigences, de prévention de la pollution et d’amélioration continue.

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