Norm'Info - Consultation AC X50-740

Publication

Gouvernance des associations

AC X50-740

Suivie par la Commission :

Gouvernance des Associations

Origine des travaux :

Française

Motif :

Nouveau document

Résumé:

<H1>Introduction 5</H1> <H1>1 Domaine d'application 5</H1> <H1>2 Principes et critères de gouvernance des associations ou fondations 5</H1> <H1>Annexe A Documents de références 16</H1> <H1>Annexe B Définitions 17</H1> <H1>Annexe C Liste des membres de l'association "Gouvernante et Certification" 19</H1> <H1>Annexe D Tableau de synthèse des critères de Gouvernance des associations/fondations 20</H1>

Informations complémentaires :

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, ...).

En vue d'améliorer la qualité de ces documents, un dispositif de retour d'expérience a été mis en place auprès des utilisateurs. L'information recueillie permettra en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.

Afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, AFNOR vous invite à répondre à ce questionnaire.

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