Suivie par la Commission : | Cigarettes électroniques et e-liquides | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Nouveau document | ||
Résumé: | |||
Domaine d'application Le présent document fournit une liste de composants d'intérêt dont le dosage dans l'aérosol est proposé en vue de soumettre une notification aux autorités réglementaires au sens de la Directive 2014/40/UE [2], concernant : les produits pré-remplis tels que les cigarettes électroniques et les cartouches de recharge jetables ; les e-liquides vendus dans un flacon de recharge ; les catégories suivantes de matériel : résistances ou autres éléments chauffants du dispositif de vapotage, atomiseurs, atomiseurs reconstructibles et tous les réservoirs ouverts ou produits de type Dripper avec atomiseurs intégrés, y compris les clearomiseurs. La présente liste ne prétend pas être exhaustive, mais présente les exigences minimales par défaut. En fonction de la combinaison dispositif/liquide et de l'évaluation toxicologique, d'autres substances peuvent également devoir faire l'objet d'un mesurage. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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