Le présent document traite des principes d'établissement du programme d'ascenseurs dans les bâtiments à usage d'habitation hors Immeubles de Grande Hauteur (IGH) et de Très Grande Hauteur (ITGH). Il prend en compte les résidences de tourisme et de vacances. Toutefois, on pourra utilement s'inspirer du présent document pour les résidences spécialisées (étudiants, personnes âgées, etc.).

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