Le présent document définit les termes et concepts de base applicables au système documentaire des établissements de santé, la gestion des documents internes, documents d'enregistrement exclus, et propose des recommandations et orientations pratiques pour la construction d'un système documentaire, sa gestion et sa pérennisation. Il est ainsi structuré selon la logique du cycle d'amélioration continue PDCA. - Plan (Planifier, prévoir) : préalable à la mise en place d'un système documentaire, - Do (Construire, mettre en oeuvre) : mise en oeuvre du système documentaire, - Check (Vérifier, surveiller) : évaluation du système documentaire, - Act (Améliorer, agir) : amélioration du système documentaire.

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