| Suivie par la Commission : |
Installations nucléaires, Procédés et Technologies |
Origine des travaux : |
Internationale |
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Motif : |
Nouvelle norme |
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| Résumé: |
Le présent amendement A1 à l'ISO 16117:2013 modifie les Paragraphes 3.1, 4.1.1, l'Annexe D et la Bibliographie
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
EP_VF + VE
Amende la norme homologuée NF ISO 16117 de 2013
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