Suivie par la Commission : | Boîtes aux lettres | Origine des travaux : | Française |
Motif : | Révision de document | ||
Résumé: | |||
Le présent document est applicable aux boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour l'équipement intérieur des habitations (individuelles ou collectives) pour la remise des articles postaux à domicile. Ces boîtes aux lettres peuvent être utilisées lorsque l'arrêté 1802 du 29-06-1979 (référence publiée au JO du 12-07-1979) n'est pas applicable et lorsque le manque de place ne permet pas d'installer une boîte aux lettres conforme à la norme NF D 27-404:2014. Par définition, la boîte aux lettres est intérieure lorsque les deux conditions suivantes sont réunies : - l'implantation est à l'intérieur d'un bâtiment, à l'abri des intempéries ; - il n'existe aucune possibilité de remise (ou retrait) des articles postaux par l'extérieur du bâtiment. Ce document détermine : a) les prescriptions et les règles d'installation des boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) définies ci-après, que les boîtes soient individuelles ou collectives à plusieurs alvéoles et quels que soient les modes de réalisation, procédés de fabrication ou matériaux utilisés ; b) les essais destinés à vérifier les prescriptions indiquées. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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