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Examen systématique – NF et FD

Date de clôture : 31/08/2025

Travaux de bâtiment - Fondations profondes - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

NF DTU 13.2 P2

Suivie par la Commission : Exécution des travaux géotechniques Origine des travaux : Française
    Motif : Nouveau document

Résumé:

Domaine d'application Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages de fondations profondes, et des fondations composites dans le champ d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 13.2 P1-1 (CCT) .

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