| Suivie par la Commission : | Travaux de cuvelage | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Révision de document | ||
| Résumé: | |||
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Domaine d'application Le présent document définit les clauses spéciales des marchés de travaux de cuvelage passés avec une entreprise de gros oeuvre ou d'étanchéité, selon les dispositions du NF DTU 14.1 P1-1. Le présent document doit figurer dans les pièces du marché de chacune des entreprises concernées. Voir plus Voir moins |
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