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Travaux de bâtiment - Travaux d'âtrerie - Partie 2 : cahier des clauses spéciales
NF DTU 24.2 P2
| Suivie par la Commission : | Travaux d'âtrerie | Origine des travaux : | Française |
| Motif : | Nouveau document | ||
Résumé : |
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<H1>1 Domaine d'application 5</H1> <H1>2 Références normatives 5</H1> <H1>3 Consistance des travaux objets du marché 5</H1> <H2>3.1 Travaux faisant partie du marché 5</H2> <H2>3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché 6</H2> <H1>4 Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants 6</H1> <H2>4.1 Dispositions de coordination avec les autres entreprises 6</H2> <H2>4.2 Non-conformité de réalisations effectuées par d'autres corps d'état 6</H2> <H1>5 Règlement des contestations 7</H1> <H1>6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet 7</H1> |
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Informations complémentaires : |
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