| Suivie par la Commission : |
Chapes en liants hydrauliques |
Origine des travaux : |
Française |
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Motif : |
Révision de document |
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| Résumé: |
Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d’exécution de chapes et dalles à base de liants hydrauliques, dans le champ d’application du NF DTU 26.2 P1-1 (CCT).
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| Informations complémentaires : |
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française uniquement.
Avec les parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 26.2, remplace la norme homologuée NF DTU 26.2 d’avril 2008 et son amendement A1 de mai 2015.
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