Travaux de bâtiment - Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

<H1>Avant-propos commun à tous les NF DTU 4</H1> <H1>Introduction 4</H1> <H1>1 Domaine d'application 4</H1> <H1>2 Références normatives 4</H1> <H1>3 Consistance des travaux objets du marché 5</H1> <H2>3.1 Travaux faisant partie du marché 5</H2> <H2>3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché 6</H2> <H1>4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants 6</H1> <H2>4.1 Le maître d'ouvrage ou son représentant envers l'entreprise de charpente et les autres entreprises 6</H2> <H3>4.1.1 Envers l'entreprise de charpente 6</H3> <H3>4.1.2 Envers les autres entreprises 7</H3> <H2>4.2 L'entreprise titulaire du marché de charpente envers le maître d'ouvrage ou son représentant 7</H2> <H1>5 Règlement des contestations 8</H1> <H1>6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet 8</H1> <H2>6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché 8</H2> <H2>6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché 8</H2> <H2>6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux 8</H2>

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