Publication

Produits mécaniques - Collecte et communication de données liées aux substances soumises à traçabilité

NF E01-009

Suivie par la Commission :

Mécanique - Environnement et responsabilité sociétale

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent document a pour objectif de décrire les éléments liés aux substances soumises à traçabilité à recueillir en interne ou de la part des fournisseurs et à transmettre aux clients lors de la mise à disposition d''un produit mécanique. Il donne également sous forme d''annexes le modèle de déclaration type ainsi qu''un exemple de la démarche décrite dans le présent document.

Informations complémentaires :

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation des professions, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, ...).

En vue d'améliorer la qualité de ces documents, un dispositif de retour d'expérience a été mis en place auprès des utilisateurs. L'information recueillie permettra en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.

Afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, AFNOR vous invite à répondre à ce questionnaire.

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