La présente Norme européenne s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV qui sont définis dans l'Article 3 utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel). La présente Norme européenne ne couvre pas les exigences relatives à un usage sur des voies publiques. La présente Norme européenne ne concerne pas : les ATV exclusivement destinés à la compétition, les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires (les crochets de remorquage et les dispositifs nécessaires pour un transport de charges restant à la projection verticale par rapport au sol du véhicule, les dispositifs nécessaires pour un transport de charges n'étant pas considérés comme des accessoires), les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance. La présente Norme européenne traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur (voir Article 4). Elle traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003. La présente Norme européenne n'est pas applicable aux ATV qui sont fabriqués avant la date de publication de la présente Norme.

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