La présente Norme européenne définit des critères de durabilité horizontaux applicables à la part biosourcée de tous les produits biosourcés, à l'exclusion de l'énergie et des denrées alimentaires pour la consommation humaine ou animale, couvrant les trois piliers de la durabilité (environnemental, social et économique). Lorsque le produit est partiellement biosourcé, la présente Norme européenne ne peut être utilisée que pour la part biosourcée car elle ne traite pas des parts non biosourcées (fossile, minérale) d'un produit.

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