Le présent document spécifie les principes de conception, de dimensionnement, d'installation, d'identification, de mise en service et d'entretien des systèmes d'eaux ménagères dans le but d'utiliser ces dernières sur site. Il s'applique de préférence à l'utilisation d'eaux ménagères traitées pour : la chasse des toilettes ; l'arrosage des jardins ; le lavage du linge ; le nettoyage. Le présent document spécifie également les exigences minimales relatives aux systèmes d'eaux ménagères. Sont exclus du domaine d'application du présent document : l'utilisation comme eau potable et pour la préparation des aliments ; l'utilisation pour l'hygiène personnelle ; les systèmes à utilisation directe sans traitement ; la conception de produits pour des composants de système spécifiques ; les effluents industriels ; la récupération de chaleur et le refroidissement. La conformité au présent document ne dispense pas de se conformer aux obligations découlant des réglementations nationales ou locales.

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