Le présent document s'applique aux véhicules côte-à-côte propulsés par motorisation à combustion interne utilisant des combustibles liquides (essence, gazole, biocombustibles, gaz de pétrole liquéfié) et/ou à entraînement électrique, destinés à être utilisés principalement sur des surfaces sans revêtement et non destinés à être utilisés sur la voie publique D'une manière générale, les véhicules destinés à être utilisés sur la voie publique doivent satisfaire à des exigences spécifiques et/ou sont soumis à réception par type.. Le présent document définit les exigences de sécurité relatives aux éléments de conception, d'exploitation et d'entretien des véhicules côte-à-côte, et traite de tous les phénomènes dangereux significatifs, les situations dangereuses et les événements dangereux liés aux véhicules côte-à-côte, en utilisation normale et dans des conditions de mauvais usage raisonnablement prévisible par le constructeur (voir Annexe M). Il traite des phénomènes dangereux significatifs pendant le cycle de vie complet du produit comme défini en 5.3 de l'EN ISO 12100:2010. Le présent document ne couvre pas les éléments suivants : les véhicules côte-à-côte destinés exclusivement à la compétition Le critère principal à utiliser pour déterminer s'il faut considérer qu'un véhicule est destiné exclusivement à la compétition consiste à vérifier si ce dernier est conçu d'après les spécifications techniques prescrites par l'une des associations de course officiellement reconnues. ; les véhicules côte-à-côte équipés de sièges orientés de côté ; les véhicules côte-à-côte destinés à être utilisés par des personnes de moins de 14 ans ; les tracteurs agricoles et forestiers relevant du Règlement (UE) n° 167/2013 ; les véhicules à trois ou quatre roues relevant du Règlement (UE) n° 168/2013 ; les accessoires assurant des fonctions supplémentaires Le crochet de remorquage et les dispositifs de chargement restant inscrits dans la projection verticale au sol du véhicule ne sont pas considérés comme des accessoires. ; les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation du véhicule côte-à-côte sur la voie publique ; les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une télécommande. Le présent document n'est pas destiné à couvrir les véhicules tout terrain (ATV - Quads) conformes à l'EN 15997:2011. Le présent document n'est pas applicable aux véhicules côte-à-côte fabriqués avant sa date de publication.

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