| Suivie par la Commission : | Construction navale | Origine des travaux : | Européenne | 
| Motif : | Nouveau document | ||
| Résumé: | |||
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                             Le présent document fournit des lignes directrices pour la préparation d'un dossier de sécurité et des plans de sécurité à bord des bateaux à passagers pour la navigation intérieure. Il sert de base à l'organisation de la sécurité à bord. Il décrit en outre les règles de comportement nécessaires pour les passagers des bateaux comportant des cabines. L'Annexe B contient respectivement un exemple de dossier de sécurité, de plan de sécurité et de règles de comportement pour les passagers. Voir plus Voir moins | 
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| Informations complémentaires : | |||
                            
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