Suivie par la Commission : | Construction navale | Origine des travaux : | Européenne |
Motif : | Révision de document | ||
Résumé: | |||
La présente Norme européenne s'applique aux : canots de service qui, selon l'Annexe II de la Directive 2006/87/CE, doivent équiper les bateaux de navigation intérieure ; canots de sauvetage, dans la mesure où aucun moyen de sauvetage particulier (par exemple, accord ADN) n'est prescrit dans la zone concernée ; bateaux-ateliers destinés au transport d'un petit nombre de personnes ou de petites charges utiles dans une zone de chantiers et sur des distances relativement courtes. Voir plus Voir moins |
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Informations complémentaires : | |||
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