Modification de l'Article 1, "Domaine d'application" Remplacer le cinquième alinéa, à l'exception des Notes 101 et 102, à partir de "Dans la mesure du possible..." jusqu'à " -de l'emploi de l'appareil comme jouet par des jeunes enfants" par le suivant: Le présent document traite des dangers raisonnablement prévisibles que présentent les appareils et les machines, et encourus par tous les individus. Cependant, il ne tient en général pas compte: de l'utilisation de l'appareil comme jouet par des enfants; de l'utilisation de l'appareil par de jeunes enfants et de très jeunes enfants; de l'utilisation de l'appareil par les enfants plus âgés sans surveillance. Il est admis que les personnes très vulnérables peuvent avoir des besoins dépassant le cadre du présent document. Remplacer les références de NOTE, Note Z1, Z2 et Z3 par Note Z101, Z102 et Z103.

Voir plus Voir moins