Le présent document traite des prescriptions relatives à la conception, au transport, à l'installation, à la mise en service, au fonctionnement, au réglage, à la maintenance et au nettoyage, afin de réduire au minimum les phénomènes dangereux indiqués dans l'Annexe F. Ces phénomènes dangereux peuvent survenir pendant l'utilisation et l'entretien des équipements et systèmes de manutention continue, lorsque ceux-ci se déroulent conformément aux spécifications du constructeur ou de son mandataire. Le présent document traite des vérifications techniques liées à la sécurité qui doivent être effectuées pendant la mise en service. Le présent document s'applique aux matériels de manutention mécanique tels que définis à l'Article 3, pris séparément ou associés pour constituer un système de manutention, et conçus exclusivement pour le transport en continu de charges isolées suivant un itinéraire prédéterminé entre un point de chargement et un point de déchargement, que ce soit à une vitesse variable ou selon des cycles. D'une manière générale, elle s'applique également aux transporteurs continus intégrés ou reliés à des ensembles mécanisés, sauf indication contraire d'une norme spécifique à la machine. Les prescriptions et / ou mesures de sécurité du présent document s'appliquent à des équipements quel que soit le type d'environnement dans lequel ils sont utilisés. Toutefois, il est nécessaire d'envisager les risques et les mesures de sécurité supplémentaires, liés à des conditions d'utilisation sévères, par exemple : chambres froides, températures élevées, environnements corrosifs, champs magnétiques importants, atmosphères explosibles, conditions et charges radioactives de nature à entraîner une situation dangereuse (par exemple, métal en fusion, milieux acides ou basiques, charges particulièrement friables, explosifs) , applications navales embarquées, applications en conditions sismiques, et applications impliquant un contact avec des denrées alimentaires. Le présent document ne couvre pas les phénomènes dangereux pendant la mise hors service. Le présent document ne s'applique pas aux appareils et systèmes de transport mécanique souterrains ou utilisés dans les sites réservés au public, non plus qu'aux équipements d'aéroservitude utilisés sur piste. Dans les lieux publics, seuls les carrousels à bagages et les transporteurs d'enregistrement pour aéroports sont traités dans le présent document. Les équipements d'aéroservitude utilisés sur piste sont traités dans les normes du CEN/TC 274. Le présent document n'est pas applicable aux équipements et systèmes de manutention continue fabriqués avant la date de sa publication.

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