Le présent document traite des prescriptions techniques pour les transporteurs et systèmes à bandes transporteuses fixes tels que définis en 3.1 à 3.2.4, conçus pour le transport en continu de matériaux en vrac. Les phases couvertes du cycle de vie sont la conception, le réglage, l'exploitation, la maintenance et le nettoyage. Le présent document ne couvre pas : l'utilisation dans les mines de charbon et les mines de lignite à ciel ouvert ; l'utilisation pour le transport de personnes ; le matériel flottant, le matériel de dragage ou le matériel monté sur un bateau ; les phénomènes dangereux biologiques et chimiques résultant de la manipulation de denrées alimentaires ou de produits pharmaceutiques ; la conception de la structure d'appui qui ne fait pas partie du convoyeur ; les effets du vent ; les phénomènes dangereux dus à la manutention de produits dangereux spécifiques (par exemple explosifs, matériau irradiant) ; les phénomènes dangereux résultant du contact ou de l'inhalation de fluides, gaz, brouillards, fumées ou poussières nocifs ; les phénomènes dangereux biologiques et microbiologiques (virus ou bactéries) ; les phénomènes dangereux dus à l'utilisation de sources de rayonnement ionisant ; les convoyeurs équipés d'une bande transporteuse avec une surface autre que du caoutchouc ou un polymère pour le milieu de transport continu ; les phénomènes dangereux liés à l'intégration des bandes transporteuses dans d'autres machines. Les prescriptions de sécurité du présent document s'appliquent aux équipements et systèmes mis sur le marché après sa date de publication. La Directive 2014/34/CE relative aux appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles peut s'appliquer au type de machines ou d'équipements couverts par la présente Norme européenne. Le présent document n'est pas destiné à fournir un moyen de satisfaire aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la Directive 2014/34/CE.

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